L’agence immobilière à Marrakech passera-t-elle bientôt en mode numérique?

vente immobilier a Marrakech

Depuis quelques mois l’Ordre national des notaires est en phase de test d’un nouveau système de gestion des enregistrements des actes, entièrement en ligne. Cette solution facilitera les transactions et surtout permettra de les faire plus rapidement sans avoir à faire des allers et retours entre les différents services. Non seulement l’agence immobilière Coté Médina à Marrakech, en charge de la transaction gagnera du temps, mais l’acheteur et le notaire aussi. Selon la Direction générale des impôts, dématérialiser la procédure d’enregistrement est l’étape la plus urgente. Toutes les parties sont d’avis qu’il s’agit là d’une révolution pour le monde des notaires, puisque la procédure d’enregistrement est obligatoire dans les différentes transactions, surtout celles de ventes, les échanges et les donations. L’enregistrement est aussi obligatoire dans les échanges d’immeubles, de droits réels immobiliers, de clientèle, des fonds de commerce, d’actions, de parts dans les sociétés, de parts dans les groupements d’intérêt économique.

On peut aussi l’appliquer aux cessions de baux, à la sous-location d’immeubles, à la location à rentre perpétuelle de biens immobiliers. En gros, qu’elles soient effectuées directement entre particuliers ou par les services d’une agence immobilière à Marrakech, toutes les transactions immobilières sont concernées par les procédures d’enregistrement. La DGI et l’Ordre national des notaires ne visent pas seulement la dématérialisation de la procédure. Ils ambitionnent d’étendre la plateforme aux autres taxes et impôts qui touchent à l’immobilier, notamment la mise à jour des rôles de la taxe d’habitation ou encore la déclaration de l’impôt sur le revenu ou la taxe des services communaux.

Le système de taxation développé par la Direction générale des impôts pourrait gérer l’ensemble des formalités fiscales liées aux transactions immobilières. Il est quand même important de rappeler que dématérialiser la procédure d’enregistrement est l’étape la plus importante puisque l’enregistrement est aussi une source de documentation immobilière importante. Que ce soit les agences immobilières à Marrakech, les particuliers ou les notaires, tous les acteurs d’une transaction immobilière, ont besoin à un moment ou à un autre d’accéder à ces informations. En général, l’enregistrement donne les différentes informations sur les biens immobiliers comme les mutations que le bien a subies. Le service du cadastre doit fournir les informations pour la mise à jour des documents cadastraux et fournit aussi à l’administration des contributions directes les informations dont ils ont besoin. Le nouveau système d’information mis en place, sera donc un atout important pour faciliter la rapidité et la fluidité des transactions.

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